MENTIONS LEGALES

Ce site est édité sous la responsabilité de NÉVÉ Consulting

Publication dirigé par : Danièle Ruffet

L¹hébergement du site de Névé Consulting est assuré par :
TEXIO domiciliée 5, rue du Commandant Cousteau - 33100 Bordeaux

Droit d¹auteur

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d¹auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l¹être qu¹à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

La reproduction des documents au moyen d¹un support papier ou sous forme électronique est autorisée, sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l¹intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l¹auteur, de la source, et d¹un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.

>>> Revenir
mentions légales